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1. Éditeur du Site :

MERAN – Entrepreneur individuel

Numéro de SIRET : 917677924

Responsable éditorial : Eunice Zinga Edgar

Téléphone : 0676096105

Email : meranagence@gmail.com

Site Web : www.meran.fr

2. Hébergement :

Hébergeur : SARL O2SWITCH
222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Site Web : https://www.o2switch.fr/

3. Conditions d’utilisation :

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Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de MERAN, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. MERAN n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

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MERAN ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

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La MERAN se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

6. Services fournis

L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.meran.fr.

MERAN s’efforce de fournir sur le site www.meran.fr des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.meran.fr ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles.

Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site www.meran.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

8. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site www.meran.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de MERAN. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

9. Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration 1656629 auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

10. Litiges :

Les présentes conditions du site www.meran.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

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Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ».

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